Délibérations
Les délibérations d'un conseil ne peuvent être mises en ligne que quinze jours après la date du Conseil
Pour retrouver une délibération
Recherche libre : saisissez un mot-clé dans la première boîte de dialogue et cliquez sur OK
Recherche ciblée : choisissez le thème de la délibération ou la commune ou le numéro de la délibération et choisissez la date du conseil puis cliquez sur OK.
Pour retrouver l'ordre du jour d'un conseil et l'imprimer, sélectionnez la date du conseil, cliquez sur OK puis cliquez sur consulter l'ordre du jour.
En sélectionnant un des trois champs (thème, commune ou n° de délibération), vous pouvez accéder à toutes les délibérations du champ choisi (délibération conseil et délibération bureau)
12/04/2013 : 13 B 0099 accès direct
Appel d'offres ouvert européen - Prestations de création, développement et maintenance d'outils web, sites internet satellites et d'applications mobiles - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0100 accès direct
Appel d'offres ouvert européen pour la conception graphique du journal " Lille Métropole Info "- Décision- Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0101 accès direct
Appel d'offres ouvert européen pour la prestation d'impression du journal " Lille Métropole info "- Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0102 accès direct
Appel d'offres ouvert européen pour la prestation d'impression de documents de tous formats (Hors grands formats) - Décision- Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0103 accès direct
Filière Tertiaire Supérieur - Tourisme d'Affaires - Office de Tourisme et des Congrès de Lille : participation au programme d'actions 2013
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0104 accès direct
Soutien à l'Association Pôle MAUD pour l'animation du pôle de compétitivité - Programme d'actions 2013
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0105 accès direct
Filière éco-activités - Soutien au pôle d'excellence régional éco-activités Cd2e - Convention 2013
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0106 accès direct
Filière éco-activités - Soutien financier de Lille Métropole au programme d'animation 2013 du pôle de compétitivité TEAM²
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0107 accès direct
Economie Sociale et Solidaire - Agriculture - Association Terre de Liens - Soutien aux actions 2013 pour favoriser l'accès collectif à la terre et l'implantation de projets agricoles durables
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0108 accès direct
Filière Distribution - Soutien à l'association Pôle des Industries du Commerce - Programme d'actions 2013
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0109 accès direct
12/04/2013 : 13 B 0110 accès direct
12/04/2013 : 13 B 0111 accès direct
Appel d'Offres Ouvert - Marché à bons de commande fourniture de produit oxydant pour lutter contre la production d'hydrogène sulfuré dans les réseaux d'assainissement - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0112 accès direct
Avenant n°1 au marché M 09 EA 023 - Mission de Coordination Sécurité Protection de la santé pour le marché de travaux de mise aux normes de la station d'épuration de Marquette-Lez-Lille - Modification du second suppléant à l'acte d'engagement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0113 accès direct
Gestion des boues issues des stations dépuration de la CUDL - Marché à bons de commande sur la période 2009-2013 - Marché n° 09 EA 0250 - Avenant n°3-Délibération modificative
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0114 accès direct
12/04/2013 : 13 B 0115 accès direct
Appel d'offres ouvert européen - Marché à bons de commande de missions d'études géotechniques et environnementales - Année 2014 à 2018 - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0116 Lille
Construction d'un bassin de stockage d'eaux pluviales rue de la Chaude Rivière - Marché de travaux M07 EU 068 - Protocole transactionnel
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0117 Roubaix
Parc du Brondeloire - Construction d'un bassin de lutte contre les inondations- Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0118 Roubaix
Parc du Brondeloire - Construction d'un bassin de lutte contre les inondations- Mission d'assistance technique, de contrôle technique et d'expertise - Appel d'Offres Ouvert Européen- Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0119 Lille
LOMME - "Rives de la Haute Deûle" - Lancement d'un mandat d'études urbaines - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement - Convention de groupement de commande
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0120 accès direct
Remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme - Décisions
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0121 Lille
ANRU - Quartier Saint Maurice Pellevoisin - Requalification des espaces publics de Chevalier Français - Appel d'offres ouvert - Constitution d'un groupement de commandes avec la Ville de Lille pour les travaux. - Décision - Financement.
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0122 Lille
FIVES - Z.A.C Fives Cail Babcock - Lancement d'une mission de tierce expertise pollution - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement.
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0123 Lille
Quartier saint sauveur - Etudes préalables - Contrat en quasi régie avec la SPL Euralille - Groupement de commande Ville de Lille et Lille Métropole - Avenant n°1
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0124 Pérenchies
ZAC "Les Vergers" - Requalification du chemin du vieux soldat - Appel d'offre ouvert - Décision financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0125 Tourcoing
ANRU - Pont Rompu - Phase 1 - Travaux - Appel d'offres ouvert -Décision et financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0126 accès direct
Recensement et géo-référencement du mobilier urbain et de la signalisation verticale implantés sur le domaine public communautaire - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0127 accès direct
Elaboration des Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement (P.P.B.E.) pour le territoire de Lille Métropole - Marché de prestations intellectuelles - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0128 Lille
Requalification du Champ de Mars - Réalisation des travaux d'aménagement - Convention de groupement de commande avec la Ville de Lille - Appel d'offres ouvert européen
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0129 accès direct
Fourniture d'enveloppes de contrôleurs de commande de feux et de pièces détachées - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2013 - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0130 accès direct
Maintenance des ouvrages d'art et parcs de stationnement - Marchés à bons de commande sur appels d'offres ouverts - Année 2014 - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0131 accès direct
Diagnostic des voiries communautaires - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2014 - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0132 accès direct
Acquisition de stations de mesure du trafic (Siredo) et de pièces détachées - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2014 - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0133 accès direct
Assistance technique pour la surveillance des carrières souterraines - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2014 - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0134 accès direct
Fourniture de contrôleurs de commande à feux - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2014 - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0135 accès direct
12/04/2013 : 13 B 0136 Armentières
Lancement d'une procédure de déclassement d'une voie de desserte et d'une aire publique de stationnement sises rue Jules Lebleu
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0137 Hem
Déclassement de parties de trottoirs des rues de la Briqueterie et des Tuileries
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0138 Houplines
LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Contournement de La Chapelle d'Armentières - Desserte du Parc d'Activités d'Houplines - Appels d'offres ouverts européens pour le lancement des travaux - Rectification de l'estimation des travaux relatif au marché n° 7 - Modifi
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0139 La Madeleine
Transfert du domaine public communal au domaine public communautaire de la partie de l'ancienne rue Lavoisier située à l'angle de la rue Gustave Scrive
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0140 Lambersart
Pacot Vandracq - Opération Coquelicots-Primevères - Déclassement d'espaces publics sis rue Chateaubriand
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0141 Lesquin
ZAC des Bons Camarades - Classement dans le domaine public communautaire de la rue de l'Abbé Lefebvre - Fixation des alignements
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0142 Lille
ZAC Arras Europe - Déclassement de la rue de la Méditerranée, d'une partie du square de l'Atlantique et d'une partie de la rue de l'Europe
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0143 Lille
Secteur des Deux Portes - Aménagement des rues Combemale et Courtois - Appel d'offres ouvert
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0144 Lille
Boulevard Louis XIV - Reconstruction de la chaussée - Avenant n°1 au marché n° 2012 EPV 057
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0145 Lille
Quartiers Anciens - Cité Lys - Déclassement partiel de la placette sise rue Porret
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0146 Neuville-en-Ferrain
"Les Prés de Beaulieu" - Classement dans le domaine public communautaire de l'allée Henri Matisse - Fixation des alignements
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0147 Pérenchies
Zone d'activité du Bois - Classement dans le domaine public communautaire des rues des Marronniers, des Platanes et du Tilleul - Fixation des alignements
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0148 Roncq
Rue de Lille (RD617) - Requalification de la voie - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le Département du Nord - Appel d'offres ouvert
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0149 Roubaix
Trois Ponts - Déclassement d'une aire de stationnement, de parties de trottoir et de voirie sis rue d'Ypres
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0150 Saint-André-lez-lille
Transfert du domaine public communal au domaine public communautaire de la rue de Wieliczka
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0151 Tourcoing
WATTRELOS - Liaison entre le boulevard Berthelot (rue du Levant) à Tourcoing et le boulevard Mendès-France à Wattrelos - Section rue de Mouscron / boulevard Pierre Mendès-France - Travaux - Appels d'offres ouverts européens - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0152 Wavrin
Rues de la Passerelle, Gambetta et Jean-Baptiste Lebas - Travaux de voirie et ouvrages d'art - Appel d'offres ouvert - Modification de l'enveloppe financière
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0153 Willems
Les Jardins de Willems - Classement dans le domaine public communautaire de la rue du Coq - Fixation des alignements
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0154 accès direct
Renforcement de l'offre métro - Ventilation Désenfumage - Marché complémentaire - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0155 Lille
Requalification de l'avenue du Président Kennedy - Avenant n° 1 au marché M11EPV120
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0156 Loos
RD48 - Réalisation d'une zone 30 permettant une continuité cyclable sur la rue Clemenceau - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le Département du Nord
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0157 Quesnoy-sur-Deûle
Pont de la Belle Croix - Amélioration des déplacements piétons-vélos - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0158 accès direct
Approbation du versement de la cotisation 2013 au Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART)
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0159 accès direct
Travaux d'étanchéité de toiture-terrasse du dépôt FAIDHERBE- Appel d'offres ouvert- Décision- Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0160 accès direct
Renforcement de l'offre métro- Travaux d'aménagement des stations - Marché 10- Marché négocié - Décision-financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0161 accès direct
Renforcement de l'offre métro - Fourniture des appareils de voie - Marché négocié avec mise en concurrence préalable - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0162 accès direct
Renforcement de l'offre métro - Aménagements des stations - Marché 14 : Fourniture et pose de grilles de fermeture - Marché Négocié avec mise en concurrence préalable - Décision - Financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0163 accès direct
Mise en place d'une nouvelle billettique - Marché de travaux - Avenant transactionnel conclu avec la société Parkéon - Décision
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0164 accès direct
Equipement et réseaux d'équipements d'intérêt communautaire - EPCC la Condition Publique - Appel d'offre ouvert pour la restauration des façades - Modification du programme initial - financement
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0165 accès direct
Programme Local de l'Habitat - Habitat privé - Programme d'Intérêt Général "amélioration durable de l'habitat" de Lille, Lomme et Hellemmes - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement.
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0166 accès direct
Stratégie foncière en matière d'Habitat - Mission d'ingénierie pour l'accompagnement de Lille Métropole Communauté Urbaine dans le suivi des projets à dominante habitat soutenus au titre du programme " 30 000 logements " - Avenant n° 1 de transfert au mar
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0167 accès direct
Garanties d'emprunts accordées par Lille Métropole à la S.A d'H.L.M. Vilogia pour des opérations de construction et de réhabilitation concernant 363 logements situés dans les communes de CROIX, TOURCOING, LILLE, MONS EN BAROEUL, VILLENEUVE D'ASCQ, WATTIG
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0168 accès direct
Garanties d'emprunts accordées par Lille Métropole à la Société Foncière d'Habitat et Humanisme pour des opérations de construction concernant 2 logements situés dans les communes de MARCQ-EN-BAROEUL et TOURCOING- Emprunts contractés auprès de la Caisse
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0169 accès direct
Garanties d'emprunts accordées par Lille Métropole à la S.A. d'H.L.M. SIA Habitat pour des opérations de construction concernant 37 logements situés dans la commune de LILLE - Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0170 accès direct
Garanties d'emprunts accordées par Lille Métropole à la S.A. d'H.L.M. Notre Logis pour des opérations de construction concernant 33 logements situés dans la commune de MOUVAUX - Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0171 accès direct
Garanties d'emprunts accordées par Lille Métropole à la S.A. d'H.L.M. Notre Foyer pour des opérations de construction concernant 9 logements situés dans la commune de FRELINGHIEN - Emprunts contractés auprès de la Caisse d'Epargne Nord France Europe
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0172 accès direct
Garanties d'emprunts accordées par Lille Métropole à la S.A. d'H.L.M. Immobilière Nord Artois pour des acquisitions en VEFA concernant 41 logements situés dans les communes de COMINES et CROIX - Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consi
Lire la délibération
|
12/04/2013 : 13 B 0173 accès direct
Garantie d'emprunt accordée par Lille Métropole à ICF NORD EST pour des opérations de réhabilitation concernant 132 logements situés dans la commune de HELLEMMES - Emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Lire la délibération
|
|
