Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

24-C-0315

Le 18 octobre 2024

Lille Métropole Hockey Club - Modification de l'échéancier de versement d'une subvention exceptionnelle en accompagnement des travaux de rénovation de l'équipement sportif dans le cadre de la labellisation du Centre de préparation des Jeux (CPJ)

Lire la délibération

24-C-0314

Le 18 octobre 2024

Politique de soutien et promotion des clubs sportifs de haut niveau - Subvention au Vélo Club de Roubaix Lille Métropole - Saison sportive 2024/2025

Lire la délibération

24-C-0313

Le 18 octobre 2024

Grands évènements - Accueil du Grand Départ du Tour Lille Nord de France du 5 au 8 juillet 2025

Lire la délibération

24-C-0312

Le 18 octobre 2024

Gare d'eau - Modalités de gestion de système d'assainissement de la jetée - Convention financière avec Voies navigables de France (VNF)

Lire la délibération

24-C-0311

Le 18 octobre 2024

Prés du Hem - Régularisation des frais de labellisation "pavillon bleu" pour les années 2021 et 2023

Lire la délibération

24-C-0310

Le 18 octobre 2024

Hameau du Malgré Tout - Raccordement par la commune d'Estaimpuis au réseau belge de collecte des eaux usées - Convention financière - Autorisation de signature

Lire la délibération

24-C-0309

Le 18 octobre 2024

Extension, reconstruction, exploitation et maintenance de la station d'épuration - Marché Public Global de Performance - Autorisation de signature

Lire la délibération
Commander une annexe

24-C-0308

Le 18 octobre 2024

Travaux sur les canalisations de transport et de distribution d'eau potable ou non potable sur et hors territoire de la MEL - Accords-cadres à bons de commande (6 lots) - Décision - Financement

Lire la délibération
Commander une annexe

24-C-0307

Le 18 octobre 2024

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs

Lire la délibération

24-C-0306

Le 18 octobre 2024

Compte rendu à l'assemblée délibérante - Délibérations du Bureau métropolitain, décisions prises par délégation du Conseil, tableaux des marchés - Restitution depuis la séance du 28 juin 2024

Lire la délibération
Commander une annexe
Voir plus