Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

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24-B-0250

Le 28 juin 2024

Périmètre d'éligibilité - Dispositif transactionnel métropolitain dit "commerces de proximité et travaux publics" - Giratoires Sud et Nord

24-B-0249

Le 28 juin 2024

Périmètre d'éligibilité - Dispositif transactionnel métropolitain dit "commerces de proximité et travaux publics" - Avenue de Dunkerque (Bourg)

24-B-0248

Le 28 juin 2024

Adhésion de la MEL à l'Agence régionale du livre et de la lecture Hauts de France (AR2L) pour la période 2024-2026

24-B-0247

Le 28 juin 2024

Ajustements aux modalités d'organisation du temps de travail pour les agents en cycle spécifique - Direction Nature Agriculture et Environnement - Modification de la délibération n°21-C-0529

24-B-0246

Le 28 juin 2024

2b et 4 rue Edgar Sion - Incorporation de biens sans maitre dans le patrimoine métropolitain

24-B-0245

Le 28 juin 2024

12 rue de la Marbrerie - Incorporation d'un bien sans maitre dans le patrimoine métropolitain

24-B-0244

Le 28 juin 2024

Secteur Porte métropolitaine - Intervention foncière 2020-2024 entre l'EPF Hauts-de-France et la Métropole européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Avenant n° 3

24-B-0243

Le 28 juin 2024

Site H2D Quebecor - Convention opérationnelle tripartite de portage foncier avec l'EPF et la commune - Avenant n° 1

24-B-0242

Le 28 juin 2024

Site Jean Bart - EPF Hauts-de-France - Convention opérationnelle de portage foncier - Renouvellement

24-B-0241

Le 28 juin 2024

Site Boone Comenor Metalimpex - EPF Hauts-de-France - Convention opérationnelle de portage foncier

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