Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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24-C-0229

Le 28 juin 2024

Chemin Saint Georges - Préjudices subis par des propriétaires - Protocole transactionnel

24-C-0228

Le 28 juin 2024

Délibération portant remboursement des frais de repas engagés par les agents dans le cadre de missions particulières sur le territoire métropolitain

24-C-0227

Le 28 juin 2024

Cimetière métropolitain - Convention de gestion - Présentation du bilan de gestion 2023

24-C-0226

Le 28 juin 2024

Convention de partenariat entre les Archives de la MEL et l'association AR2L pour la participation à un projet culturel sur le thème du sport - Autorisation de signature

24-C-0225

Le 28 juin 2024

Compte-rendu annuel - Présentation du rapport social unique 2023

24-C-0224

Le 28 juin 2024

Attribution d'un logement de fonction pour nécessités absolues de service

24-C-0223

Le 28 juin 2024

Adaptation du tableau des effectifs et créations d'emplois

24-C-0222

Le 28 juin 2024

ZAC Saint Sauveur - Cession au profit de la SPL Euralille

24-C-0221

Le 28 juin 2024

Tramway - Site de maintenance et de remisage - Liaison routière - Acquisition amiable auprès de la SNCF

24-C-0220

Le 28 juin 2024

5 rue de la Carluyère - Aménagement d'une zone d'expansion des crues - Acquisition immobilière

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