Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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24-C-0198

Le 28 juin 2024

Parc d'activité de la Cimaise - Collecte des déchets - Convention avec la société SERGIC - Autorisation de signature

24-C-0197

Le 28 juin 2024

Fourniture et maintenance de bacs roulants - Distribution de sacs - Lots n° 1 et 2 - Société Sulo - Avenants n° 1 - Augmentation des montants maximums - Autorisation de signature

24-C-0196

Le 28 juin 2024

Prestations d'accompagnement, de sensibilisation et de communication spécialisée liée à la prévention et à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Accord-cadre à bons de commande - Lot n° 1 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

24-C-0195

Le 28 juin 2024

Modification du règlement fixant les conditions du changement d'usage des locaux destinés à l'habitation

24-C-0194

Le 28 juin 2024

Approbation du règlement municipal fixant les conditions du changement d'usage des locaux destinés à l'habitation

24-C-0193

Le 28 juin 2024

Approbation du règlement municipal fixant les conditions du changement d'usage des locaux destinés à l'habitation

24-C-0192

Le 28 juin 2024

Résorption de l'habitat insalubre - 7ème tranche - Convention de mandat - Avenant n° 11

24-C-0191

Le 28 juin 2024

Secteurs Bossut et Wattignies - Opération de résorption de l'habitat insalubre - Lancement d'une concertation préalable

24-C-0190

Le 28 juin 2024

Secteurs Ammersval, Delcroix et Condé - Opération de résorption de l'habitat insalubre - Lancement d'une concertation préalable

24-C-0189

Le 28 juin 2024

Secteurs Gruson et Bacquet - Opération de résorption de l'habitat insalubre - Lancement d'une concertation préalable

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