Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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24-C-0168

Le 28 juin 2024

Edification d'une clôture - Travaux soumis à déclaration préalable

24-C-0167

Le 28 juin 2024

Plan local d'urbanisme (PLU3) - Évolutions du PLU pour accompagner les enjeux urbains et l'intégration de la future ligne de tramway du pôle métropolitain Roubaix-Tourcoing - Modalités de la concertation préalable

24-C-0166

Le 28 juin 2024

Plan local d'urbanisme (PLU3) - Lancement d'une procédure de modification - Modalités de la concertation préalable

24-C-0165

Le 28 juin 2024

Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme sur 95 communes de la Métropole Européenne de Lille - Renouvellement du droit de préemption

24-C-0164

Le 28 juin 2024

NPNRU - Quartiers Anciens - Concession d'aménagement - Avenant n° 3

24-C-0163

Le 28 juin 2024

NPNRU - Blanc Riez - Approbation enquête publique - Permis de démolir - Déclaration d'intérêt général

24-C-0162

Le 28 juin 2024

NPNRU - Nouveau Mons - Consultation du public - Modalités de participation par voie électronique - Procédure de ZAC - Étude d'impact

24-C-0161

Le 28 juin 2024

NPNRU - Lille Sud - Faubourg d'Arras / Jean-Baptiste Clément - Convention de participation financière

24-C-0160

Le 28 juin 2024

Concession de distribution publique et de fourniture d'électricité - Enedis - EDF - Avenant n° 12 - Intégration du réseau moyenne tension (HTA) - Convention de transfert des ouvrages - Autorisation de signature

24-C-0159

Le 28 juin 2024

Concession de distribution publique et de fourniture d'électricité - SICAE - Avenant n° 1 - Prolongation du délai du terme de la concession - Autorisation de signature

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