Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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24-C-0148

Le 28 juin 2024

Accord préalable du Conseil de la métropole pour une prise de participation indirecte de la Saem ville renouvelée dans une société de projet

24-C-0147

Le 28 juin 2024

Noreade - Reprise actif/passif - Communauté de communes des Weppes

24-C-0146

Le 28 juin 2024

Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt dans la perspective d'un partenariat avec une plateforme de financement participatif pour l'accompagnement de projets d'acteurs du territoire métropolitain

24-C-0145

Le 28 juin 2024

Levée de prescription quadriennale concernant les retenues de garantie sur marchés publics

24-C-0144

Le 28 juin 2024

Exonération de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l'année 2025

24-C-0143

Le 28 juin 2024

AP/CP - Ajustement des autorisations de programme (AP/CP) dans le cadre du budget supplémentaire 2024

24-C-0142

Le 28 juin 2024

Budget Annexe Transports - Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Budget Supplémentaire 2024

24-C-0141

Le 28 juin 2024

Budget annexe Transports - Compte administratif - Exercice 2023

24-C-0140

Le 28 juin 2024

Budget annexe Transports - Compte de Gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2023 - Avis

24-C-0139

Le 28 juin 2024

Budget Annexe Opérations d'Aménagement - Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Budget supplémentaire 2024

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