Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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24-C-0115

Le 19 avril 2024

Convention de partenariat PréciDIAB - Modification du plan de financement et prolongation de la convention - Avenant n°3 à la convention avec l'Université de Lille

24-C-0114

Le 19 avril 2024

Concession d'aménagement du projet de La Lainière - CRAC 2022

24-C-0113

Le 19 avril 2024

Établissement public de coopération culturelle (EPCC) - LaM - Contribution complémentaire pour l'année 2024

24-C-0112

Le 19 avril 2024

Établissement public de coopération culturelle (EPCC) - Condition Publique - Contribution complémentaire pour l'année 2024

24-C-0111

Le 19 avril 2024

Garantie d'emprunt à l'association institut catholique de Lille à souscrire auprès de la banque des territoires

24-C-0110

Le 19 avril 2024

Comité de déontologie et d'éthique de la MEL - Désignations et conditions de mandat

24-C-0109

Le 19 avril 2024

Schéma de mutualisation de la Métropole Européenne de Lille et de ses communes - Mutualisation de la gestion des archives - Evolution tarifaire et actualisation de la convention de dépôt des archives définitives

24-C-0108

Le 19 avril 2024

Schéma de mutualisation et de coopération de la Métropole européenne de Lille - Centrale d'achat métropolitaine - Évolution tarifaire - Modification des conditions générales de recours

24-C-0107

Le 19 avril 2024

Mise en place d'un cadre d'intervention des vacations - Modification de la délibération n° 17 C 0646 du 01 juin 2017

24-C-0106

Le 19 avril 2024

Recours au service mission d'intérim territorial du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour la mise à disposition d'agent

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