Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

24-C-0075

Le 19 avril 2024

NPNRU - Lille Sud - Faubourg d'Arras / Jean-Baptiste Clément - Convention de transfert et de reprise en gestion des voies et équipements communs avec la commune et la société Vilogia - Autorisation de signature

24-C-0074

Le 19 avril 2024

NPNRU - Faubourg d'Arras / Jean-Baptiste Clément - Signature d'un protocole foncier

24-C-0073

Le 19 avril 2024

Contrat de ville et des solidarités

24-C-0072

Le 19 avril 2024

Réseau de chaleur métropolitain - VILLAE - Classement par arrêté ministériel - Approbation - Avenant n° 7 au contrat de concession - Autorisation de signature

24-C-0071

Le 19 avril 2024

Réseau de chaleur métropolitain - Contrat de concession avec RESONOR - Avenant n° 19 - Modification de la convention de vente de chaleur par cogénération et non réparation de la chaudière n° 1 de la chaufferie Beaux-Arts - Autorisation de signature

24-C-0070

Le 19 avril 2024

Conseil en énergie partagé - Econome de Flux - Déploiement de la mission auprès de nouvelles communes de moins de 15 000 habitants - Conventions - Autorisation de signature

24-C-0069

Le 19 avril 2024

Plan de Protection de l'atmosphère et mesures "plan Bois" - Avis de la métropole européenne de Lille

24-C-0068

Le 19 avril 2024

Stratégie Nature et Eau en Métropole - Adoption

24-C-0067

Le 19 avril 2024

Concession de service public des transports urbains de personnes de la métropole européenne de Lille - ILEVIA - Avenant n° 8 - Autorisation de signature

24-C-0066

Le 19 avril 2024

Concession de service public portant sur l'exploitation des parcs de stationnement Opéra, République, Nouveau Siècle et Champ de Mars - Société EFFIA Stationnement Lille - Protocole transactionnel - Autorisation de signature

Voir plus