Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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24-C-0011

Le 9 février 2024

Budget primitif - Budget annexe Eau - Exercice 2024

24-C-0010

Le 9 février 2024

Budget primitif - Budget annexe Assainissement - Exercice 2024

24-C-0009

Le 9 février 2024

Budget primitif - Budget annexe Crématoriums - Exercice 2024

24-C-0008

Le 9 février 2024

Budget primitif - Budget annexe Opérations d'aménagement - Exercice 2024

24-C-0007

Le 9 février 2024

Budget Primitif - Budget annexe Activités immobilières et économique - Exercice 2024

24-C-0006

Le 9 février 2024

Budget primitif - Budget général - Exercice 2024

24-C-0005

Le 9 février 2024

Taxe de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) - Fixation du produit 2024

24-C-0004

Le 9 février 2024

Fixation du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2024

24-C-0003

Le 9 février 2024

Fixation des taux de taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, de cotisation foncière des entreprises et de taxe d'habitation sur les résidences secondaires pour l'année 2024

24-C-0002

Le 9 février 2024

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs

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