Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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25-B-0554

Le 19 décembre 2025

Conservation des fonds des archives de la MEL - Dons et dépôts d'archives par des personnes morales ou physiques extérieures à la MEL

25-B-0553

Le 19 décembre 2025

Modalités d'organisation du temps de travail en cycle spécifique pour les postes de géomètres et de Chef d'équipe de l'équipe Topométrie du pôle Secrétariat général et administration

25-B-0552

Le 19 décembre 2025

Ferme de la pouillerie - Rupture d'un commun accord du bail emphytéotique

25-B-0551

Le 19 décembre 2025

LaM - Marché de travaux de réaménagements intérieurs du LaM A - Lots 1, 4 et 7 - Avenants

25-B-0550

Le 19 décembre 2025

Crématorium - Travaux de réhabilitation énergétique - Lots 2 et 4 - Avenants

25-B-0549

Le 19 décembre 2025

Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage pour des études immobilières et patrimoniales, de faisabilité, de programmation et d'assistance technique - Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Lancement

25-B-0548

Le 19 décembre 2025

1 rue des Martyrs de la Résistance - Soliha Bâtisseur de logement d'insertion (BLI) - Bail à réhabilitation - Avenant n° 1

25-B-0547

Le 19 décembre 2025

Site H2D Quebecor - Convention opérationnelle tripartite de portage foncier avec l'EPF et la commune - Modification

25-B-0546

Le 19 décembre 2025

2 cour Roussel - Logements vacants dégradés - EPF Hauts-de-France - Autorisation de cession directe à la commune - Abrogation

25-B-0545

Le 19 décembre 2025

NPNRU - Blanc Riez - Rue Fleming - Avenue Charles Guillain - Lot B - Groupement Ramery Immobilier / SAS Proteram - Cession immobilière - Prolongation

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