Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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23-C-0465

Le 15 décembre 2023

Modalités d'octroi des logements et véhicules de fonction aux agents métropolitains et conditions de mise à disposition des véhicules de service aux membres du Conseil et agents métropolitains

23-C-0464

Le 15 décembre 2023

Crématoriums Métropolitains - Budget annexe - Modification de la grille tarifaire - Exercice 2024

23-C-0463

Le 15 décembre 2023

Cimetière Métropolitain - Modification du tarif des concessions funéraires applicable en 2024

23-C-0462

Le 15 décembre 2023

Convention de transfert de gestion du cimetière métropolitain

23-C-0461

Le 15 décembre 2023

Décret n°2023-1006 du 31 octobre 2023 : prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire

23-C-0460

Le 15 décembre 2023

RIFSEEP - Mise en conformité technique de la délibération N°22-C-0225 du 24 juin 2022

23-C-0459

Le 15 décembre 2023

Mise en œuvre d'une expérimentation portant sur le mécénat de compétences ouverte aux agents métropolitains

23-C-0458

Le 15 décembre 2023

Modalités d'organisation du temps de travail en cycle spécifique pour le poste de coordinateur relations aux usagers au sein de la délégation territoriale d'Armentières

23-C-0457

Le 15 décembre 2023

Délibération portant ajustements des modalités de télétravail

23-C-0456

Le 15 décembre 2023

Adaptation du tableau des effectifs et créations d'emplois

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