Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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23-C-0434

Le 15 décembre 2023

Filières REP - DEA (déchets d'éléments d'ameublement) - EMBM (emballages ménagers) - PAP (papiers graphiques) - Conventions avec les éco-organismes agréés à compter du 1er janvier 2024 - Avenants - Autorisation de signature

23-C-0433

Le 15 décembre 2023

Exploitation des centres de valorisation des déchets recyclables de la MEL - Quasi-régie avec la SPL TRISELEC - Avenant n° 1 - Prise en charge du système de détection incendie temporaire

23-C-0432

Le 15 décembre 2023

Mise à disposition de kits de compostage individuels - Participation financière des usagers

23-C-0431

Le 15 décembre 2023

Aides à la pierre déléguées de l'État à la Métropole européenne de Lille - Avenant 2023-2

23-C-0430

Le 15 décembre 2023

Opération de résorption de l'habitat insalubre (RHI) multi-sites - Attribution d'une concession - Signature du traité

23-C-0429

Le 15 décembre 2023

Recyclage immobilier d'habitat privé vacant dégradé - Concession d'aménagement - Marché subséquent n° 1 (MS1) - Avenant n° 3

23-C-0428

Le 15 décembre 2023

Recyclage immobilier d'habitat privé vacant dégradé - Concession d'aménagement cadre - Marché subséquent n° 1 (MS1) - CRAC 2022

23-C-0427

Le 15 décembre 2023

Actualisation du cadre d'attribution des aides pour le logement locatif social et l'accession abordable - Délibération modificative

23-C-0426

Le 15 décembre 2023

Mise en place de la gestion en flux du contingent métropolitain de logements locatifs sociaux

23-C-0425

Le 15 décembre 2023

Aides financières pour l'amélioration de l'habitat privé - Programmation 2024

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