Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

23-C-0414

Le 15 décembre 2023

Aide au développement des grandes entreprises - CBA Meubles - Subvention

23-C-0413

Le 15 décembre 2023

SRDEII - Convention d'autorisation de la MEL d'octroi des aides économiques aux entreprises

23-C-0412

Le 15 décembre 2023

Soutien à une structure de la finance solidaire pour la création d'emplois et le développement de l'économie sociale et solidaire - Subvention à l'association Nord Actif au titre de l'année 2024

23-C-0411

Le 15 décembre 2023

Soutien aux plateformes d'initiative locale - Initiative Lille Métropole Nord (ILMN) et Initiative Lille Métropole Sud (ILMS) - Subvention au titre de l'année 2024

23-C-0410

Le 15 décembre 2023

Soutien au programme d'actions 2024 de Hello Lille - Subvention

23-C-0409

Le 15 décembre 2023

Site d'excellence métropolitain - GIE Eurasanté - Filière santé - Soutien au programme d'actions 2024

23-C-0408

Le 15 décembre 2023

Site d'excellence métropolitain - Euramaterials - Filière Matériaux-Textile-Mode - Participation financière au programme d'actions 2024 de l'association

23-C-0407

Le 15 décembre 2023

Règlement local de publicité intercommunal (RLPI) - Prescription de la révision - Objectifs poursuivis et définition des modalités de concertation - Débat sur les orientations générales

23-C-0406

Le 15 décembre 2023

France 2030 - Convention de reversement entre la MEL et la SPLA La Fabrique des quartiers

23-C-0405

Le 15 décembre 2023

NPNRU - Quartiers de l'Alma, de l'Epeule, du Pile et des Trois-Ponts - Convention de gestion de site pour une gestion durable

Voir plus