Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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23-C-0393

Le 15 décembre 2023

ANRU - Quartiers anciens - Concession d'aménagement - Avenant n° 10

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23-C-0392

Le 15 décembre 2023

ANRU - Quartiers anciens - Concession d'aménagement - CRAC 2022

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23-C-0391

Le 15 décembre 2023

Rapports annuels relatifs à l'exécution des Délégations de Service Public de type concessif pour la production et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire métropolitain - Année 2022

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23-C-0390

Le 15 décembre 2023

Rapports annuels relatifs à l'exécution des concessions de distribution publique d'électricité et de fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Année 2022

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23-C-0389

Le 15 décembre 2023

Rapport annuel relatif à l'exécution de la Concession de Distribution Publique de Gaz - Année 2022

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23-C-0388

Le 15 décembre 2023

Conception, réalisation, exploitation et maintenance du réseau de distribution de chaleur - Abrogation de la délibération n° 21-C-0456 du 15 octobre 2021 - Choix du mode de gestion - Lancement de la procédure

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23-C-0387

Le 15 décembre 2023

Procédure de concession de service relative à la fourniture, à l'installation et à l'exploitation technique et commerciale de bornes de recharge pour véhicules électriques sur le territoire de la MEL - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat

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23-C-0386

Le 15 décembre 2023

Travaux divers de tous corps d'état sur le patrimoine des transports - Accords-cadres à bons de commande (5 lots) - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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23-C-0385

Le 15 décembre 2023

Convention relative à l'acceptation des titres urbains sur le réseau TER du ressort territorial de la MEL 2023/2024 - Région Hauts-de-France - ILEVIA - SNCF Voyageurs - Autorisation de signature

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23-C-0384

Le 15 décembre 2023

Mise en place de l'Open Payment - Maintien de la tarification - Approbation

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