Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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23-C-0351

Le 15 décembre 2023

Compte rendu à l'assemblée délibérante - Délibérations du Bureau métropolitain, décisions prises par délégation du Conseil, tableaux des marchés - Restitution depuis la séance du 20 octobre 2023

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23-B-0436

Le 15 décembre 2023

Aide d'urgence en faveur des populations et entreprises sinistrées suite aux inondations intervenues dans le Pas-de-Calais - Participation de la MEL

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23-B-0435

Le 15 décembre 2023

Schéma directeur métropolitain de vidéo protection urbaine - Plan de soutien financier de la MEL - Attribution de fonds de concours aux communes

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23-B-0434

Le 15 décembre 2023

Société française d'évaluation (SFE) - Renouvellement d'adhésion pour la période 2023 - 2026

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23-B-0433

Le 15 décembre 2023

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et apurement des créances éteintes

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23-B-0432

Le 15 décembre 2023

Constitution et reprise des provisions pour risques, charges et dépréciation, au titre de l'exercice 2023

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23-B-0431

Le 15 décembre 2023

Mise en œuvre de la politique métropolitaine d'achat - Prestations de gestion de la flotte de véhicules industriels et d'engins spéciaux - Autorisation de signer la convention UGAP relative à la mise à disposition d'un marché subséquent sur le fondement d'un accord-cadre

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23-B-0430

Le 15 décembre 2023

Création d'un centre opérationnel (SOC) pour lutter et protéger les systèmes d'information de la MEL contre les cyberattaques - Modification de la délibération n° 23-B-0020 du Bureau du 20 janvier 2023

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23-B-0429

Le 15 décembre 2023

Adhésion à l'association des collectivités territoriales et établissements publics utilisateurs du logiciel Eksaé (ACTU) - Renouvellement pour la période 2023-2026

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23-B-0428

Le 15 décembre 2023

Rue Claude Weppes - 23 Cité Lefebvre - Incorporation d'un bien sans maitre dans le patrimoine métropolitain

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