Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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23-C-0337

Le 20 octobre 2023

Délégation de service public portant sur l'exploitation des parcs de stationnement Euralille : Euralille Centre Commercial, Euralille Grand Palais Zénith, Euralille gare A, Euralille gare B - Société INDIGO INFRA - Examen du rapport annuel du délégataire relatif à l'année 2022

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23-C-0336

Le 20 octobre 2023

Communication aux membres du conseil - Chambre régionale des comptes (CRC) - rapport d'observations définitives sur la gestion de la SEM Ville Renouvelée (SEM VR).

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23-C-0335

Le 20 octobre 2023

Avenue Gabrielle Groulois - Dommages subis par une habitation - Protocole transactionnel

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23-C-0334

Le 20 octobre 2023

rue Saint Joseph - Dommages subis par une habitation - Protocole transactionnel

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23-C-0333

Le 20 octobre 2023

SPIC Crématoriums - Approbation et signature du Règlement Intérieur - Approbation des Conditions Générales de Vente

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23-C-0332

Le 20 octobre 2023

Mise en œuvre de la politique métropolitaine d'achat - Signature de la charte Relations Fournisseurs Achats Responsables - Renouvellement de l'engagement de la Métropole Européenne de Lille

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23-C-0331

Le 20 octobre 2023

Révision du Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement et Ecologiquement Responsables (SPAPSER) - Adoption du Schéma Métropolitain des Achats Responsables au service de la Transition

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23-C-0330

Le 20 octobre 2023

Contrat territorial réservataire employeur avec la Caisse d'Allocations Familiales du Nord pour la réservation de places en crèches - Autorisation de signature

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23-C-0329

Le 20 octobre 2023

Mise à jour de la convention avec le Comité d'Action Sociale (CAS) et de mise à disposition des agents MEL au CAS pour mise en conformité juridique

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23-C-0328

Le 20 octobre 2023

Adaptation du tableau des effectifs et création d'emplois

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