Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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23-C-0307

Le 20 octobre 2023

Champs captants du Sud de Lille - Classement du secteur de la Platière au régime forestier - Office National des Forêts - Autorisation

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23-C-0306

Le 20 octobre 2023

Concession de service public pour la gestion du service public de distribution d'eau potable et d'eau brute pour 66 communes de la MEL - ILEO - Nouveau règlement de service - Adoption

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23-C-0305

Le 20 octobre 2023

Budget Participatif Métropolitain Thématique : Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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23-C-0304

Le 20 octobre 2023

Filière REP PA (piles et accumulateurs portables) - Convention avec l'éco-organisme COREPILE - Période 2022 - 2024 - Autorisation de signature

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23-C-0303

Le 20 octobre 2023

Filière REP JOUETS - Convention avec l'éco-organisme ECOMAISON - Période 2023-2027 - Autorisation de signature

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23-C-0302

Le 20 octobre 2023

Filière REP DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques) - Conventions avec les éco-organismes ECOSYSTEM et ECOLOGIC - Période 2022 - 2027 - Autorisation de signature

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23-C-0301

Le 20 octobre 2023

Filière REP ABJ (articles de bricolage et de jardin) - Conventions avec les éco-organismes ECODDS, ECOLOGIC et ECOMAISON - Période 2023 - 2027 - Autorisation de signature

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23-C-0300

Le 20 octobre 2023

Traitement des déchets ménagers et assimilés non pris en charge dans les installations métropolitaines - Lots n° 8 et n° 9 - Marchés sur quantités réellement exécutées - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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23-C-0299

Le 20 octobre 2023

Mise en place de la collecte des bouteilles en verre consignées en déchèteries - Conventions tripartites MEL/HAUT LA CONSIGNE/NICOLLIN et MEL/HAUT LA CONSIGNE/URBASER ENVIRONNEMENT - Autorisation de signature

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23-C-0298

Le 20 octobre 2023

Lutte contre l'habitat indigne - Exonération exceptionnelle des charges en logement temporaire de la Métropole européenne de Lille

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