Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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23-C-0276

Le 20 octobre 2023

Réseau de chaleur métropolitain - Contrat de concession de service public - Avenant n° 17 - Démantèlement de la chaufferie Charbon - Avenant n° 18 - Modification du terme de la convention de vente de chaleur par cogénération - Autorisation de signature

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23-C-0275

Le 20 octobre 2023

PCAET - Fonds Air Bois - Renouvellement du dispositif pour la période 2024 - 2025 et évolution des conditions d'éligibilité à la Prime Air - Convention avec l'ADEME - Autorisation de signature

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23-C-0274

Le 20 octobre 2023

Mise en œuvre du programme ACTEE 2 - Appels à Projet MERISIER et SEQUOIA - Modifications des modalités de partenariat - Avenants - Autorisation de signature

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23-C-0273

Le 20 octobre 2023

Convention relative au financement des missions permettant le déploiement de la gouvernance du projet de Service Express Régional Métropolitain de Lille, la mise en œuvre de la participation du public et la conduite des études nécessaires à la consolidation du projet - Financement - Autorisation de signature

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23-C-0272

Le 20 octobre 2023

Plan De Mobilité métropolitain à horizon 2035 - Approbation

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23-C-0271

Le 20 octobre 2023

Rénovation des colonnes de levage ateliers métro Grand But et Dron - Société SOGEMA ENGINEERING - Remise gracieuse partielle de pénalités de retard

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23-C-0270

Le 20 octobre 2023

SDIT - Projet de tramway du pôle de Roubaix Tourcoing - Site de maintenance - Mise en sécurité du site et diminution des risques de coactivité - Convention de financement avec la SNCF - Autorisation de signature

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23-C-0269

Le 20 octobre 2023

Convention pour l'organisation de transports scolaires de second rang dans le ressort territorial de la MEL - Années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 - Autorisation de signature

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23-C-0268

Le 20 octobre 2023

Concession de service public portant sur l'exploitation des parcs de stationnement Lannoy Gambetta, Winston Churchill et Grande Rue - Groupement SEM Ville Renouvelée / Effia - Examen du rapport annuel du concessionnaire relatif à l'année 2022

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23-C-0267

Le 20 octobre 2023

Concession de service public portant sur l'exploitation des parcs de stationnement Opéra, République, Nouveau Siècle et Champ de Mars - Société EFFIA Stationnement - Examen du rapport annuel du concessionnaire relatif à l'année 2022

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