Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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23-C-0236

Le 20 octobre 2023

Budget annexe Assainissement - État des décisions modificatives n°1 - Exercice 2023

23-C-0235

Le 20 octobre 2023

Budget annexe AIE - État des décisions modificatives n° 1 - Exercice 2023

23-C-0234

Le 20 octobre 2023

Budget général - État des décisions modificatives n° 1 - Exercice 2023

23-C-0233

Le 20 octobre 2023

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs

23-C-0232

Le 20 octobre 2023

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants dans les commissions

23-C-0231

Le 20 octobre 2023

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Modification du règlement intérieur du Conseil

23-C-0230

Le 20 octobre 2023

Compte rendu à l'assemblée délibérante - Délibérations du Bureau métropolitain, décisions prises par délégation du Conseil, tableaux des marchés - Restitution depuis la séance du 30 juin 2023

23-B-0370

Le 20 octobre 2023

Schéma Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Soutien aux actions du dispositif d'Intervenant Social en Gendarmerie (ISG) au sein de l'Association Solidarité Femmes Accueil (SOLFA)

23-B-0369

Le 20 octobre 2023

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité - Secteur Rue Faidherbe

23-B-0368

Le 20 octobre 2023

Site Caulliez Frères - Chaussée Marcelin Berthelot - Parcelle AZ 71p - Cession au profit d'Aerium - Abrogation

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