Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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23-B-0347

Le 20 octobre 2023

Association nationale des présidents de conseil de développement - Versement de la subvention au titre de l'année 2023

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23-B-0346

Le 20 octobre 2023

Opération Fichaux Joffre Alger - Transfert de maitrise d'ouvrage portant sur la démolition de trois biens immobiliers rue de la Filature et avenue Joffre - Avenant

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23-B-0345

Le 20 octobre 2023

Appel à projets "Tiers-lieux Métropolitains" - Soutien à un projet de tiers-lieux - Subvention

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23-B-0344

Le 20 octobre 2023

Objectif Centralité - Soutien aux actions des unions commerciales - Subvention

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23-B-0343

Le 20 octobre 2023

Aide au développement - Soutien au projet de l'entreprise ZYMOPTIQ - Avance remboursable

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23-B-0342

Le 20 octobre 2023

Étude des conditions pour la création d'un village des matériaux, du réemploi et de la logistique inversée à vocation fluviale - Groupement de commandes - Procédure adaptée - Décision - Financement

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23-B-0341

Le 20 octobre 2023

Programmation annuelle du contrat de ville pour 2023 - Subvention à l'association Interfaces

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23-B-0340

Le 20 octobre 2023

Quartier Moulins - Étude urbaine "Buffon Thumesnil" - Convention de groupement de commandes portant sur la passation et l'exécution du marché NPRU - Avenant n° 1

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23-B-0339

Le 20 octobre 2023

Adhésion à ATEC ITS France - Association pour le développement des Transports, de l'Environnement et de la Circulation - Renouvellement de l'adhésion pour la période 2024 - 2026

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23-B-0338

Le 20 octobre 2023

Recueil élargi de données de la mobilité - Convention de coopération public-public avec le CEREMA - Convention de groupement de commande avec les communautés de communes limitrophes - Autorisation de signature - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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