Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

25-C-0114

Le 24 avril 2025

Révision de la contrevaleur 2025 perçue en contrepartie de la redevance hydraulique versée à Voies Navigables de France (VNF)

Lire la délibération
Commander une annexe

25-C-0113

Le 24 avril 2025

Préservation de la qualité de la ressource en eau sur le territoire Scarpe Aval - Champ captant métropolitain de Pecquencourt - Contrat d'Actions pour la Ressource en Eau (CARE) et convention de participation technique et financière de la MEL - Autorisation de signature

Lire la délibération
Commander une annexe

25-C-0112

Le 24 avril 2025

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs

Lire la délibération
Commander une annexe

25-C-0111

Le 24 avril 2025

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants dans les commissions

Lire la délibération
Commander une annexe

25-C-0110

Le 24 avril 2025

Compte rendu à l'assemblée délibérante - Délibérations du Bureau métropolitain, décisions prises par délégation du Conseil, tableaux des marchés - Restitution depuis la séance du 28 février 2025

Lire la délibération
Commander une annexe

25-C-0109

Le 24 avril 2025

Transport combiné (par voie fluviale et par route) des déchets entre les Centres de valorisation énergétique (CVE) et organique (CVO) - Marché sur quantités réellement exécutées - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature

Lire la délibération
Commander une annexe

25-C-0108

Le 24 avril 2025

Collecte des déchets encombrants - Marché sur quantités réellement exécutées - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature

Lire la délibération
Commander une annexe

25-C-0107

Le 24 avril 2025

Actualisation du cadre d'attribution des aides pour le logement locatif social et l'accession abordable - Mesures spécifiques pour la reconstitution de l'offre démolie dans le cadre du NPNRU - Modification n° 5

Lire la délibération
Commander une annexe

25-C-0106

Le 24 avril 2025

Aides à la pierre déléguées de l'État à la Métropole européenne de Lille - Avenants n° 2025-1

Lire la délibération
Commander une annexe

25-C-0105

Le 24 avril 2025

Évolution de l'office public d'habitat LMH en société d'économie mixte - Suite de l'AMI - Approbation des statuts de la SEM LMH - Participation de la MEL à la SEM LMH - Approbation d'un pacte d'actionnaires

Lire la délibération
Commander une annexe
Voir plus