Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

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24-C-0034

Le 9 février 2024

Attribution d'une concession de service pour l'exploitation et la gestion du lieu de restauration du jardin Mosaïc

24-C-0033

Le 9 février 2024

Espaces Naturels Métropolitains - Règlement de mise à disposition - Outil "Arbor'Essences"

24-C-0032

Le 9 février 2024

Mesures d'ajustement des règlements des neuf fonds de concours métropolitains

24-C-0031

Le 9 février 2024

Lutte contre l'habitat indigne - Exonération exceptionnelle partielle de la redevance d'occupation temporaire de la Métropole européenne de Lille

24-C-0030

Le 9 février 2024

Renouvellement de la convention de délégation des aides à la pierre entre l'État et la MEL pour la période 2024-2029

24-C-0029

Le 9 février 2024

Cotation de la demande de logement social dans le territoire de la MEL - Avenant au plan partenarial de gestion de la demande et d'information du demandeur

24-C-0028

Le 9 février 2024

Contrats de mixité sociale 2023-2025 - Annexion au programme local de l'habitat

24-C-0027

Le 9 février 2024

Réhabilitation de bâtiment sur le site Blanchemaille en vue de la réalisation d'un site totem dédié au commerce digital - Mandat de maitrise d'ouvrage à la SEM Ville Renouvelée - Mise à jour du tableau des marchés passés et à passer et des procédures - Décision

24-C-0026

Le 9 février 2024

Ruches d'entreprises - Prise en compte des avenants aux conventions des entreprises hébergées et domiciliées sur la période du 1er novembre 2022 au 31 octobre 2023

24-C-0025

Le 9 février 2024

Appel à projets ESS Entreprendre Autrement avec la MEL - Évolution du dispositif

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