Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

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24-C-0004

Le 9 février 2024

Fixation du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2024

24-C-0003

Le 9 février 2024

Fixation des taux de taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, de cotisation foncière des entreprises et de taxe d'habitation sur les résidences secondaires pour l'année 2024

24-C-0002

Le 9 février 2024

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs

24-C-0001

Le 9 février 2024

Compte rendu à l'assemblée délibérante - Délibérations du Bureau métropolitain, décisions prises par délégation du Conseil, tableaux des marchés - Restitution depuis la séance du 15 décembre 2023

24-B-0061

Le 9 février 2024

Conciliateur départemental - Subvention à l'Association sociale nationale internationale tzigane

24-B-0060

Le 9 février 2024

Périmètre d'éligibilité - Dispositif transactionnel métropolitain dit "commerces de proximité et travaux publics" - Secteur Solferino

24-B-0059

Le 9 février 2024

Périmètre d'éligibilité - Dispositif transactionnel métropolitain dit "commerces de proximité et travaux publics" - Secteur Cœur de ville

24-B-0058

Le 9 février 2024

8 cité Bailleux - Incorporation d'un bien sans maitre dans le patrimoine métropolitain

24-B-0057

Le 9 février 2024

Site Verbrugge - Convention opérationnelle de portage foncier avec l'EPF Hauts-de-France - Avenant n° 1

24-B-0055

Le 9 février 2024

Site Guermonprez Esquermoise - Rachat auprès de l'EPF Hauts-de-France

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