Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

25-C-0522

Le 19 décembre 2025

Convention CAS/MEL 2025-2028 - Autorisation de signature - Avenant n°1

25-C-0521

Le 19 décembre 2025

Convention de partenariat entre la Mel et le Centre de gestion du nord - Période 2026-2029 - Mise à disposition du service de prévention

25-C-0520

Le 19 décembre 2025

Document unique d'évaluation des risques professionnels

25-C-0519

Le 19 décembre 2025

Adoption du règlement intérieur des services de la MEL

25-C-0518

Le 19 décembre 2025

Adaptation du tableau des effectifs et créations d'emplois

25-C-0517

Le 19 décembre 2025

Détermination du nombre de représentants du personnel et de l'établissement au sein du comité social territorial

25-C-0515

Le 19 décembre 2025

Travaux de désamiantage et de démolition sur les propriétés de la Métropole européenne de Lille - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature

25-C-0514

Le 19 décembre 2025

Groupe scolaire de l'Union - Marché de travaux en lots séparés - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

25-C-0513

Le 19 décembre 2025

Site patrimonial remarquable - Révision du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine - Délégation de compétence - Avenant n°2

25-C-0512

Le 19 décembre 2025

Site Caulliez Frères - SAS Union Studios - Cession immobilière - Modification

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