Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

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24-C-0078

Le 19 avril 2024

NPNRU - La Bourgogne - Réalisation de la ZAC et programme des équipements publics

24-C-0077

Le 19 avril 2024

NPNRU - La Bourgogne - Régularisation du dossier de création de ZAC

24-C-0076

Le 19 avril 2024

NPNRU - Quartiers anciens - Quartier de l'Épeule - Approbation de l'enquête publique - Déclaration de projet - Bilan de concertation de l'étude d'impact - Arrêt du projet

24-C-0075

Le 19 avril 2024

NPNRU - Lille Sud - Faubourg d'Arras / Jean-Baptiste Clément - Convention de transfert et de reprise en gestion des voies et équipements communs avec la commune et la société Vilogia - Autorisation de signature

24-C-0074

Le 19 avril 2024

NPNRU - Faubourg d'Arras / Jean-Baptiste Clément - Signature d'un protocole foncier

24-C-0073

Le 19 avril 2024

Contrat de ville et des solidarités

24-C-0072

Le 19 avril 2024

Réseau de chaleur métropolitain - VILLAE - Classement par arrêté ministériel - Approbation - Avenant n° 7 au contrat de concession - Autorisation de signature

24-C-0071

Le 19 avril 2024

Réseau de chaleur métropolitain - Contrat de concession avec RESONOR - Avenant n° 19 - Modification de la convention de vente de chaleur par cogénération et non réparation de la chaudière n° 1 de la chaufferie Beaux-Arts - Autorisation de signature

24-C-0070

Le 19 avril 2024

Conseil en énergie partagé - Econome de Flux - Déploiement de la mission auprès de nouvelles communes de moins de 15 000 habitants - Conventions - Autorisation de signature

24-C-0069

Le 19 avril 2024

Plan de Protection de l'atmosphère et mesures "plan Bois" - Avis de la métropole européenne de Lille

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