Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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25-C-0311

Le 17 octobre 2025

Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Décision Modificative n°1 - Exercice 2025

25-C-0310

Le 17 octobre 2025

Budget Général - Décision Modificative n°1 - Exercice 2025

25-C-0309

Le 17 octobre 2025

Rapport annuel relatif à l'exécution des concessions de distribution publique d'électricité et de fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - ENEDIS et EDF - Année 2024

25-C-0308

Le 17 octobre 2025

Rapport annuel relatif à l'exécution de la Concession de Distribution Publique de Gaz - GRDF - Année 2024

25-C-0307

Le 17 octobre 2025

Rapports annuels relatifs à l'exécution des Délégations de Service Public de type concessif pour la production et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire métropolitain - Année 2024

25-C-0306

Le 17 octobre 2025

Réseau de chaleur métropolitain - Contrats de concession - Avenant n° 22 avec RESONOR - Mise à jour de la valeur non amortie - Avenant n° 1 avec ILENERGIE - Mise à jour du droit d'entrée et baisse du tarif - Autorisation de signature

25-C-0305

Le 17 octobre 2025

Réseau de chaleur urbain intercommunal - Choix du concessionnaire - Approbation du contrat

25-C-0304

Le 17 octobre 2025

Valorisation des CEE - Renouvellement pour la période 2026 -2027 - Contrat de vente des CEE et conventions avec les communes et structures éligibles - Autorisation de signature

25-C-0303

Le 17 octobre 2025

PCAET - ATMO Hauts-de-France - Convention - Période 2025-2027 - Avenant n° 1 - Financements complémentaires pour 2026 - Autorisation de signature

25-C-0302

Le 17 octobre 2025

Service Express Régional Métropolitain - Convention de financement - Phase de consolidation des études - Avenant n° 1 - Prise en charge par l'État des missions de la SGP - Autorisation de signature

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