Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

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23-C-0468

Le 15 décembre 2023

Lille Métropole Habitat - Rapport des administrateurs au Conseil de la Métropole - Exercice 2022

23-C-0467

Le 15 décembre 2023

Adhésion au dispositif d'achat groupé de gaz naturel proposé par l'UGAP - Autorisation de signature de la convention de service d'achat centralisé - Décision - Financement

23-C-0466

Le 15 décembre 2023

Evolution du Forfait Mobilités Durables (FMD)

23-C-0465

Le 15 décembre 2023

Modalités d'octroi des logements et véhicules de fonction aux agents métropolitains et conditions de mise à disposition des véhicules de service aux membres du Conseil et agents métropolitains

23-C-0464

Le 15 décembre 2023

Crématoriums Métropolitains - Budget annexe - Modification de la grille tarifaire - Exercice 2024

23-C-0463

Le 15 décembre 2023

Cimetière Métropolitain - Modification du tarif des concessions funéraires applicable en 2024

23-C-0462

Le 15 décembre 2023

Convention de transfert de gestion du cimetière métropolitain

23-C-0461

Le 15 décembre 2023

Décret n°2023-1006 du 31 octobre 2023 : prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire

23-C-0460

Le 15 décembre 2023

RIFSEEP - Mise en conformité technique de la délibération N°22-C-0225 du 24 juin 2022

23-C-0459

Le 15 décembre 2023

Mise en œuvre d'une expérimentation portant sur le mécénat de compétences ouverte aux agents métropolitains

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