Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

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23-C-0437

Le 15 décembre 2023

Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Organique (CVO) - Rapport annuel du concessionnaire - Société SEQUOIA - Année 2022

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23-C-0436

Le 15 décembre 2023

Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique (CVE) - Rapport annuel du concessionnaire - Société COVALYS - Année 2022

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23-C-0435

Le 15 décembre 2023

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2022

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23-C-0434

Le 15 décembre 2023

Filières REP - DEA (déchets d'éléments d'ameublement) - EMBM (emballages ménagers) - PAP (papiers graphiques) - Conventions avec les éco-organismes agréés à compter du 1er janvier 2024 - Avenants - Autorisation de signature

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23-C-0433

Le 15 décembre 2023

Exploitation des centres de valorisation des déchets recyclables de la MEL - Quasi-régie avec la SPL TRISELEC - Avenant n° 1 - Prise en charge du système de détection incendie temporaire

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23-C-0432

Le 15 décembre 2023

Mise à disposition de kits de compostage individuels - Participation financière des usagers

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23-C-0431

Le 15 décembre 2023

Aides à la pierre déléguées de l'État à la Métropole européenne de Lille - Avenant 2023-2

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23-C-0430

Le 15 décembre 2023

Opération de résorption de l'habitat insalubre (RHI) multi-sites - Attribution d'une concession - Signature du traité

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23-C-0429

Le 15 décembre 2023

Recyclage immobilier d'habitat privé vacant dégradé - Concession d'aménagement - Marché subséquent n° 1 (MS1) - Avenant n° 3

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23-C-0428

Le 15 décembre 2023

Recyclage immobilier d'habitat privé vacant dégradé - Concession d'aménagement cadre - Marché subséquent n° 1 (MS1) - CRAC 2022

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