Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

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23-C-0386

Le 15 décembre 2023

Travaux divers de tous corps d'état sur le patrimoine des transports - Accords-cadres à bons de commande (5 lots) - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

23-C-0385

Le 15 décembre 2023

Convention relative à l'acceptation des titres urbains sur le réseau TER du ressort territorial de la MEL 2023/2024 - Région Hauts-de-France - ILEVIA - SNCF Voyageurs - Autorisation de signature

23-C-0384

Le 15 décembre 2023

Mise en place de l'Open Payment - Maintien de la tarification - Approbation

23-C-0382

Le 15 décembre 2023

Marais de Lomme Sequedin - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer

23-C-0381

Le 15 décembre 2023

Grand But - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer

23-C-0380

Le 15 décembre 2023

Secteur Faubourg d'Arras - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer

23-C-0379

Le 15 décembre 2023

Travaux de valorisation du cœur de ville - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

23-C-0377

Le 15 décembre 2023

Site Verlinde - Concession d'aménagement - Signature de la charte écoquartier

23-C-0376

Le 15 décembre 2023

Secteur Bonte - Concession aménagement - Attribution

23-C-0375

Le 15 décembre 2023

Tribonnerie 2 - Concession d'aménagement - Lancement d'une procédure de mise en concurrence

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