Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

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24-C-0162

Le 28 juin 2024

NPNRU - Nouveau Mons - Consultation du public - Modalités de participation par voie électronique - Procédure de ZAC - Étude d'impact

24-C-0161

Le 28 juin 2024

NPNRU - Lille Sud - Faubourg d'Arras / Jean-Baptiste Clément - Convention de participation financière

24-C-0160

Le 28 juin 2024

Concession de distribution publique et de fourniture d'électricité - Enedis - EDF - Avenant n° 12 - Intégration du réseau moyenne tension (HTA) - Convention de transfert des ouvrages - Autorisation de signature

24-C-0159

Le 28 juin 2024

Concession de distribution publique et de fourniture d'électricité - SICAE - Avenant n° 1 - Prolongation du délai du terme de la concession - Autorisation de signature

24-C-0158

Le 28 juin 2024

Programme ACTEE + - Rénovation énergétique des patrimoines métropolitains et communaux - Mise en œuvre du fonds CHÊNE - Période 2023-2026 - Conventions avec la FNCCR et les communes bénéficiaires - Autorisation de signature

24-C-0157

Le 28 juin 2024

Politique d'accessibilité - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA) - Rapport des travaux réalisés durant l'année 2023

24-C-0156

Le 28 juin 2024

Agenda d'Accessibilité Programmé (Ad'AP) pour l'accessibilité des personnes à mobilité réduite - Prorogation

24-C-0155

Le 28 juin 2024

SDIT - Maitrise d'œuvre pour le projet de site de maintenance et de remisage du tramway du pôle métropolitain de Roubaix-Tourcoing - Lot n° 6 - Procédure avec négociation - Autorisation de signature

24-C-0154

Le 28 juin 2024

Suppression des zones d'aménagement concerté - Rétablissement de la taxe d'aménagement

24-C-0153

Le 28 juin 2024

ZAC Parc de la Filature - Suppression de la ZAC

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