Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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25-C-0111

Le 24 avril 2025

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants dans les commissions

25-C-0110

Le 24 avril 2025

Compte rendu à l'assemblée délibérante - Délibérations du Bureau métropolitain, décisions prises par délégation du Conseil, tableaux des marchés - Restitution depuis la séance du 28 février 2025

25-C-0109

Le 24 avril 2025

Transport combiné (par voie fluviale et par route) des déchets entre les Centres de valorisation énergétique (CVE) et organique (CVO) - Marché sur quantités réellement exécutées - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature

25-C-0108

Le 24 avril 2025

Collecte des déchets encombrants - Marché sur quantités réellement exécutées - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature

25-C-0107

Le 24 avril 2025

Actualisation du cadre d'attribution des aides pour le logement locatif social et l'accession abordable - Mesures spécifiques pour la reconstitution de l'offre démolie dans le cadre du NPNRU - Modification n° 5

25-C-0106

Le 24 avril 2025

Aides à la pierre déléguées de l'État à la Métropole européenne de Lille - Avenants n° 2025-1

25-C-0105

Le 24 avril 2025

Évolution de l'office public d'habitat LMH en société d'économie mixte - Suite de l'AMI - Approbation des statuts de la SEM LMH - Participation de la MEL à la SEM LMH - Approbation d'un pacte d'actionnaires

25-C-0104

Le 24 avril 2025

Financement de l'innovation - Participation MEL au Fonds régional recherche innovation (FRRI) géré par Bpifrance Financement - Dotation 2025

25-C-0103

Le 24 avril 2025

Filière santé - GIE Eurasanté - Soutien au programme d'actions 2025 - Subvention

25-C-0102

Le 24 avril 2025

Bilan de la mise à disposition - Modification Simplifiée du PLU3 - Approbation

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