Mentions légales MELMAP

Définition

L’Infrastructure de Données Spatiales MELMAP ci-après dénommée MELMAP fait référence à l'ensemble des composants applicatifs ou logiciels nécessaires au bon fonctionnement de la plateforme. Elle se compose :
- du portail de services géographiques : http://www.melmap.fr
- des serveurs nécessaires à la distribution des services web (WMS)
- des bases de données nécessaires au stockage des données métiers de la MEL et des données partenariales
- des bases de données nécessaires au stockage des données applicatives
- des outils applicatifs d'administration

Gestionnaire

MELMAP est gérée et entretenue par la Direction Système d'Information Géographique et la Direction des Systèmes d'Information et de Communication de la Métropole Européenne de Lille.

Direction Système d’information Géographique
Métropole Européenne de Lille
1 rue du Ballon CS 50749 59034 Lille Cedex
03 20 21 22 23

Conditions d'accès et d'utilisation des services

La Métropole Européenne de Lille décline toute responsabilité dans la production des données consultables, non produites par ses services, qui restent sous l’entière responsabilité des producteurs.
La consultation et l’utilisation de chaque donnée produite par la Métropole Européenne de Lille ou ses prestataires, faisant l'objet d'une publication sur MELmap restent soumises aux conditions d'utilisation fixées par la Métropole Européenne de Lille.
La Métropole Européenne de Lille entend exclure tout recours relatif aux dommages indirects et immatériels tels que les pertes de profits, pertes de chances, pertes de contrats.
Les données consultées sur MELMAP ne pourront en aucun cas constituer des preuves juridiques sans avoir été vérifiées auprès des services producteurs.

Propriétaire du nom de domaine

La Métropole Européenne de Lille est propriétaire du nom de domaine melmap.fr, enregistré auprès de la société OVH

Droits d'auteur

Les illustrations, le contenu éditorial, les divers éléments de la charte graphique, ainsi que les données géographiques produites par la Métropole Européenne de Lille sont la propriété exclusive de la Métropole Européenne de Lille.

Réalisation Cartographique : Benoît Masson, Aline Bonomo, Jacqueline Allart

Contenus fournis par des tiers

MELMAP  inclut des résultats de recherche ou des contenus fournis par des tiers. MELMAP ne formule aucune garantie quant à l'exactitude ou à l'exhaustivité des informations fournies par ces tiers.
Les accès réservés se font par la déclinaison d’un identifiant et d’un mot de passe, préalablement enregistrés auprès de la Métropole Européenne de Lille.

Données tierces

Les utilisateurs du site acceptent les conditions générales d'utilisation de liées aux données tierces.
 

Prestataires techniques

Maîtrise d'Ouvrage
Métropole Européenne de Lille – Direction Système d’Information Géographique

Assistant à Maîtrise d’Ouvrage
Métropole Européenne de Lille
Direction Système d’Information et de Communication / Business Geografic

Maître d’Œuvre
Métropole Européenne de Lille
Direction Système d’Information Géographique  - Direction Système d’Information et de Communication / Business Geografic