Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.
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23-C-0340
Le 20 octobre 2023
ZAC du Nouveau Monde - CRAC 2022
23-C-0339
Le 20 octobre 2023
Concession d'aménagement Fort Mahieu - CRAC 2022
23-C-0338
Le 20 octobre 2023
Délégation et concession de service public portant sur l'exploitation des parcs de stationnement Hôtel de Ville, Miss Cavell, Saint-Christophe et Parking Gare P+R - Société INDIGO - Examen du rapport annuel du délégataire relatif à l'année 2022
23-C-0337
Le 20 octobre 2023
Délégation de service public portant sur l'exploitation des parcs de stationnement Euralille : Euralille Centre Commercial, Euralille Grand Palais Zénith, Euralille gare A, Euralille gare B - Société INDIGO INFRA - Examen du rapport annuel du délégataire relatif à l'année 2022
23-C-0336
Le 20 octobre 2023
Communication aux membres du conseil - Chambre régionale des comptes (CRC) - rapport d'observations définitives sur la gestion de la SEM Ville Renouvelée (SEM VR).
23-C-0335
Le 20 octobre 2023
Avenue Gabrielle Groulois - Dommages subis par une habitation - Protocole transactionnel
23-C-0334
Le 20 octobre 2023
rue Saint Joseph - Dommages subis par une habitation - Protocole transactionnel
23-C-0333
Le 20 octobre 2023
SPIC Crématoriums - Approbation et signature du Règlement Intérieur - Approbation des Conditions Générales de Vente
23-C-0332
Le 20 octobre 2023
Mise en uvre de la politique métropolitaine d'achat - Signature de la charte Relations Fournisseurs Achats Responsables - Renouvellement de l'engagement de la Métropole Européenne de Lille
23-C-0331
Le 20 octobre 2023
Révision du Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement et Ecologiquement Responsables (SPAPSER) - Adoption du Schéma Métropolitain des Achats Responsables au service de la Transition
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