Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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26-C-0194

Le 9 octobre 2026

SAEM EURALIMENTAIRE - Rapport des administrateurs au Conseil de la Métropole - Exercice 2025

26-C-0193

Le 9 octobre 2026

Renouvellement du Comité de déontologie et d'éthique de la MEL - Dispositif de mutualisation de la fonction de référent déontologue des élus municipaux - Mandat 2026-2032

26-C-0192

Le 9 octobre 2026

Action récursoire - Direction Régionale des Finances Publiques - Part comptable d'intérêts moratoires versés au titre de retards de paiement

26-C-0191

Le 9 octobre 2026

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2025

26-C-0190

Le 9 octobre 2026

Rapport annuel relatif à la concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Organique (CVO) et du Centre de transfert et de manutention (CTM) - Société SEQUOIA - Année 2025

26-C-0189

Le 9 octobre 2026

Rapport annuel relatif à la concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique (CVE) - Société COVALYS - Année 2025

26-C-0188

Le 9 octobre 2026

Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) - Bilan annuel 2025

26-C-0187

Le 9 octobre 2026

Concession de service public pour l'exploitation du CVO/CTM - Société SEQUOIA - Avenant n° 7 - Extension des jours et horaires de réception des déchets pour la Braderie de Lille 2026 - Autorisation de signature

26-C-0186

Le 9 octobre 2026

Concession de service public pour l'exploitation du Centre de valorisation organique et du Centre de transfert et de manutention - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat

26-C-0185

Le 9 octobre 2026

Kits de compostage individuel - Mise à jour des conditions générales de vente

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