Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.
Pour une recherche de délibérations antérieures à cette période, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr
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24-C-0032
Le 9 février 2024
Mesures d'ajustement des règlements des neuf fonds de concours métropolitains
24-C-0031
Le 9 février 2024
Lutte contre l'habitat indigne - Exonération exceptionnelle partielle de la redevance d'occupation temporaire de la Métropole européenne de Lille
24-C-0030
Le 9 février 2024
Renouvellement de la convention de délégation des aides à la pierre entre l'État et la MEL pour la période 2024-2029
24-C-0029
Le 9 février 2024
Cotation de la demande de logement social dans le territoire de la MEL - Avenant au plan partenarial de gestion de la demande et d'information du demandeur
24-C-0028
Le 9 février 2024
Contrats de mixité sociale 2023-2025 - Annexion au programme local de l'habitat
24-C-0027
Le 9 février 2024
Réhabilitation de bâtiment sur le site Blanchemaille en vue de la réalisation d'un site totem dédié au commerce digital - Mandat de maitrise d'ouvrage à la SEM Ville Renouvelée - Mise à jour du tableau des marchés passés et à passer et des procédures - Décision
24-C-0026
Le 9 février 2024
Ruches d'entreprises - Prise en compte des avenants aux conventions des entreprises hébergées et domiciliées sur la période du 1er novembre 2022 au 31 octobre 2023
24-C-0025
Le 9 février 2024
Appel à projets ESS Entreprendre Autrement avec la MEL - Évolution du dispositif
24-C-0024
Le 9 février 2024
Site d'excellence métropolitain - CETI - Filière Matériaux-Textile-Mode - Soutien au programme d'actions 2024 de l'association
24-C-0023
Le 9 février 2024
NPNRU - Le Blanc Riez - Instauration des prix de cession foncière
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