Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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25-C-0116

Le 24 avril 2025

PréciDIAB - Convention de partenariat avec l'Université de Lille - Avenant n° 4

25-C-0115

Le 24 avril 2025

Aides économiques agricoles - Modification du règlement relatif au dispositif d'aide à l'installation et à la reprise des entreprises agricoles

25-C-0114

Le 24 avril 2025

Révision de la contrevaleur 2025 perçue en contrepartie de la redevance hydraulique versée à Voies Navigables de France (VNF)

25-C-0113

Le 24 avril 2025

Préservation de la qualité de la ressource en eau sur le territoire Scarpe Aval - Champ captant métropolitain de Pecquencourt - Contrat d'Actions pour la Ressource en Eau (CARE) et convention de participation technique et financière de la MEL - Autorisation de signature

25-C-0112

Le 24 avril 2025

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs

25-C-0111

Le 24 avril 2025

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants dans les commissions

25-C-0110

Le 24 avril 2025

Compte rendu à l'assemblée délibérante - Délibérations du Bureau métropolitain, décisions prises par délégation du Conseil, tableaux des marchés - Restitution depuis la séance du 28 février 2025

25-C-0109

Le 24 avril 2025

Transport combiné (par voie fluviale et par route) des déchets entre les Centres de valorisation énergétique (CVE) et organique (CVO) - Marché sur quantités réellement exécutées - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature

25-C-0108

Le 24 avril 2025

Collecte des déchets encombrants - Marché sur quantités réellement exécutées - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature

25-C-0107

Le 24 avril 2025

Actualisation du cadre d'attribution des aides pour le logement locatif social et l'accession abordable - Mesures spécifiques pour la reconstitution de l'offre démolie dans le cadre du NPNRU - Modification n° 5

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