Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

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24-C-0088

Le 19 avril 2024

Stratégie de tri à la source des biodéchets - Adoption

24-C-0087

Le 19 avril 2024

Mise en œuvre des dispositifs préventifs de lutte contre l'habitat indigne - Retrait de la commune

24-C-0086

Le 19 avril 2024

Lutte contre l'habitat indigne - Intégration de 7 logements du patrimoine privé de la MEL au dispositif de logements temporaires et fixation de leurs redevances - Mise à jour du barème de tarification

24-C-0085

Le 19 avril 2024

Aides à la pierre déléguées de l'État à la Métropole européenne de Lille - Avenants aux conventions 2023 et 2024 - Programmation 2024

24-C-0084

Le 19 avril 2024

La Lainière - Concession d'aménagement - Avenant 7

24-C-0083

Le 19 avril 2024

Parc d'activités LA HOUSSOYE - Approbation du protocole de fin de concession d'aménagement

24-C-0082

Le 19 avril 2024

CPER 2021-2027 - Soutien au projet CHEMACT avance de phase 2022 - Avenant de prolongation de la convention avec le CNRS

24-C-0081

Le 19 avril 2024

Financement de l'innovation - Participation de la MEL au Fonds régional de recherche et d'innovation (FRRI) géré par BPIFrance Financement - Dotation du FRRI pour 2024

24-C-0080

Le 19 avril 2024

Avis sur la modification du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET)

24-C-0079

Le 19 avril 2024

Site patrimonial remarquable - Révision du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine - Délégation de compétence

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