Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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25-C-0232

Le 27 juin 2025

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants dans les commissions

25-C-0231

Le 27 juin 2025

Compte rendu à l'assemblée délibérante - Délibérations du Bureau métropolitain, décisions prises par délégation du Conseil, tableaux des marchés - Restitution depuis la séance du 24 avril 2025

25-C-0229

Le 27 juin 2025

Marchés de collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte (Lots 1 et 2) - Avenant n° 1 ESTERRA - Avenant n° 2 DEVERRA - Augmentation du montant des marchés - Autorisation de signature

25-C-0228

Le 27 juin 2025

Réseau pour éviter le gaspillage alimentaire (REGAL) - Période 2025-2029 - Création

25-C-0227

Le 27 juin 2025

Aides à la pierre déléguées de l'État à la Métropole européenne de Lille - Période 2006-2008 - Avenant de clôture

25-C-0226

Le 27 juin 2025

Copropriétés fragiles et en difficulté sur le territoire métropolitain - Tisserin - Convention-cadre de partenariat

25-C-0225

Le 27 juin 2025

Approbation du règlement municipal fixant les conditions du changement d'usage des locaux destinés à l'habitation

25-C-0224

Le 27 juin 2025

Approbation du règlement municipal fixant les conditions du changement d'usage des locaux destinés à l'habitation

25-C-0223

Le 27 juin 2025

Mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne avec les communes volontaires du territoire métropolitain - Phase 3

25-C-0222

Le 27 juin 2025

Programme local de l'habitat - Intégration des nouveaux objectifs triennaux des communes soumises à l'article 55 de la loi SRU

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