Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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25-C-0424

Le 19 décembre 2025

Budget annexe Crématoriums - Décision Modificative n°2

25-C-0423

Le 19 décembre 2025

Budget annexe Assainissement - Décision Modificative n°2

25-C-0422

Le 19 décembre 2025

Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Décision Modificative n°2

25-C-0421

Le 19 décembre 2025

Budget Général - Décision Modificative n°2

25-C-0420

Le 19 décembre 2025

Étude d'un raccordement transfrontalier entre les infrastructures de réseaux de chaleur au sein de l'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai - Convention - Autorisation de signature

25-C-0419

Le 19 décembre 2025

ENEDIS - Concession de distribution publique d'électricité - Accord sur la contribution au financement des travaux d'amélioration esthétique des ouvrages - Année 2026 - Autorisation de signature

25-C-0418

Le 19 décembre 2025

Réseaux de chaleur métropolitains - Contrats de concession de service public - Avenants - Autorisation de signature

25-C-0417

Le 19 décembre 2025

Plan local d'urbanisme modifié (PLU3.1) et périmètres de développement prioritaire des réseaux de chaleur - Décision

25-C-0416

Le 19 décembre 2025

Contrat Chaleur Renouvelable - Fonds Chaleur de l'ADEME - Attribution - Convention - Autorisation de signature

25-C-0415

Le 19 décembre 2025

Projet de Contrat Opérationnel de Mobilité de l'Aire Urbaine Centrale proposé par la Région Hauts-de-France - Avis de la MEL

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