Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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24-C-0379

Le 20 décembre 2024

Rapport annuel relatif à l'exécution de la Concession de Distribution Publique de Gaz - GRDF - Année 2023

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24-C-0378

Le 20 décembre 2024

Schéma Directeur des réseaux de chaleur et de froid sur le territoire de la MEL à l'horizon 2035 - Approbation

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24-C-0377

Le 20 décembre 2024

Rapports annuels relatifs à l'exécution des Délégations de Service Public de type concessif pour la production et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire métropolitain - Année 2023

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24-C-0376

Le 20 décembre 2024

Réseaux de chaleur métropolitains - Contrats de concession de service public - Avenants - Echanges de données informatisées et mise en Open Data - Autorisation de signature

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24-C-0375

Le 20 décembre 2024

Réseau de chaleur métropolitain - Contrat de concession avec RESONOR - Avenant n° 20 - Conventions d'import de chaleur et d'échanges de données informatisées - Autorisation de signature

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24-C-0374

Le 20 décembre 2024

PCAET - ATMO Hauts-de-France - Renouvellement de la subvention - Période 2025-2027 - Convention - Autorisation de signature

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24-C-0373

Le 20 décembre 2024

Renouvellement du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) pour la période 2027 - 2032 - Modalités d'élaboration et de concertation

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24-C-0372

Le 20 décembre 2024

Acceptation des titres urbains sur le réseau TER du ressort territorial de la MEL - Région Hauts-de-France - ILEVIA - SNCF Voyageurs - Convention - Avenant n° 1 - Prolongation - Autorisation de signature

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24-C-0371

Le 20 décembre 2024

Extramobile - Projet de tramway du pôle métropolitaine de Lille et sa couronne - Études de recensement et prescriptions ferroviaires sur les ouvrages d'art - Convention de financement avec SNCF Réseau et SNCF Gares & Connexions - Autorisation de signature

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24-C-0370

Le 20 décembre 2024

Extramobile - Marché de maîtrise d'œuvre Intelligent Transportation Systems (ITS) des lignes du SDIT - Lot n° 7 - Procédure avec négociation - Autorisation de signature

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