Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

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24-B-0210

Le 28 juin 2024

Filière REP PMCB (produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment) - Convention avec les éco-organismes ECOMINERO, ECOMAISON, VALDELIA et VALOBAT - Autorisation de signature

24-B-0209

Le 28 juin 2024

Cité Gambetta - Requalification des courées - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage

24-B-0208

Le 28 juin 2024

Cour Roussel - Requalification des courées - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage

24-B-0207

Le 28 juin 2024

Rangée du Bois - Requalification des courées - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage

24-B-0206

Le 28 juin 2024

Plan national pour le Logement d'abord (2023-2027) - Mise en œuvre accélérée sur le territoire de la MEL - Actions 2024

24-B-0205

Le 28 juin 2024

Objectif Centralité - Soutien aux actions des unions commerciales - Subvention

24-B-0204

Le 28 juin 2024

Renouvellement d'adhésion à la Chaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial - Période 2024-2026

24-B-0203

Le 28 juin 2024

Dispositif d'aide au bâtiment durable - Modification du Règlement intérieur - Ouverture aux PME

24-B-0202

Le 28 juin 2024

Soutien à la coopérative d'Activités TILT spécialisée dans le domaine de la transition écologique - Subvention au titre de l'année 2024

24-B-0201

Le 28 juin 2024

Soutien à l'incubateur Spark Innovation - Association PASSERELLES ENTREPRENEUR - Subvention au titre de l'année 2024

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