Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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23-C-0444

Le 15 décembre 2023

Rapport annuel relatif à la délégation par affermage du service public d'assainissement sur le territoire de l'ex Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) - Société SUEZ Eau France - Année 2022

23-C-0443

Le 15 décembre 2023

Rapport annuel relatif au contrat d'affermage du service de distribution d'eau potable sur une partie du territoire de l'ex Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) - Société SUEZ Eau France - Année 2022

23-C-0442

Le 15 décembre 2023

Rapport Annuel relatif à la Délégation de service public pour la gestion de la distribution d'eau potable sur une partie du territoire de la MEL - Société ILEO - Année 2022

23-C-0441

Le 15 décembre 2023

Rapport Annuel d'activités de la régie SOURCEO - Service Public de production de l'eau - Année 2022

23-C-0440

Le 15 décembre 2023

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service public de l'Eau potable et de l'Assainissement - Année 2022

23-C-0439

Le 15 décembre 2023

Rapport annuel d'activité du Conseil de développement

23-C-0438

Le 15 décembre 2023

État d'avancement 2023 et perspectives du schéma de mutualisation et de coopération

23-C-0437

Le 15 décembre 2023

Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Organique (CVO) - Rapport annuel du concessionnaire - Société SEQUOIA - Année 2022

23-C-0436

Le 15 décembre 2023

Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique (CVE) - Rapport annuel du concessionnaire - Société COVALYS - Année 2022

23-C-0435

Le 15 décembre 2023

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2022

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