Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

Pour une recherche de délibérations antérieures à cette période, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

24-C-0014

Le 9 février 2024

Dotation de solidarité communautaire : Modalités de calcul et répartition prévisionnelle 2024

24-C-0013

Le 9 février 2024

Budget primitif - Ajustement des autorisations de programme et d'engagement

24-C-0012

Le 9 février 2024

Budget primitif - Budget annexe Transports - Exercice 2024

24-C-0011

Le 9 février 2024

Budget primitif - Budget annexe Eau - Exercice 2024

24-C-0010

Le 9 février 2024

Budget primitif - Budget annexe Assainissement - Exercice 2024

24-C-0009

Le 9 février 2024

Budget primitif - Budget annexe Crématoriums - Exercice 2024

24-C-0008

Le 9 février 2024

Budget primitif - Budget annexe Opérations d'aménagement - Exercice 2024

24-C-0007

Le 9 février 2024

Budget Primitif - Budget annexe Activités immobilières et économique - Exercice 2024

24-C-0006

Le 9 février 2024

Budget primitif - Budget général - Exercice 2024

24-C-0005

Le 9 février 2024

Taxe de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) - Fixation du produit 2024

Voir plus