Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

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23-C-0447

Le 15 décembre 2023

Grands Evénements - Soutien à un événement exceptionnel - Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Convention Cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Paris 2024 / MEL / Communes de Villeneuve d'Ascq - Marcq-en-Barœul - Lezennes et Lille

23-C-0446

Le 15 décembre 2023

Grands Événements - Soutien à un événement exceptionnel - Coupe du Monde de Rugby 2023 - 4ème versement de la subvention au GIP #France 2023, avenant à la convention cadre

23-C-0445

Le 15 décembre 2023

Collecte et reversement des redevances assainissement - Convention entre la MEL, SUEZ Eau France et ILEO - Autorisation de signature

23-C-0444

Le 15 décembre 2023

Rapport annuel relatif à la délégation par affermage du service public d'assainissement sur le territoire de l'ex Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) - Société SUEZ Eau France - Année 2022

23-C-0443

Le 15 décembre 2023

Rapport annuel relatif au contrat d'affermage du service de distribution d'eau potable sur une partie du territoire de l'ex Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) - Société SUEZ Eau France - Année 2022

23-C-0442

Le 15 décembre 2023

Rapport Annuel relatif à la Délégation de service public pour la gestion de la distribution d'eau potable sur une partie du territoire de la MEL - Société ILEO - Année 2022

23-C-0441

Le 15 décembre 2023

Rapport Annuel d'activités de la régie SOURCEO - Service Public de production de l'eau - Année 2022

23-C-0440

Le 15 décembre 2023

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service public de l'Eau potable et de l'Assainissement - Année 2022

23-C-0439

Le 15 décembre 2023

Rapport annuel d'activité du Conseil de développement

23-C-0438

Le 15 décembre 2023

État d'avancement 2023 et perspectives du schéma de mutualisation et de coopération

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