Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

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23-C-0396

Le 15 décembre 2023

NPRU - Quartiers anciens - Concession d'aménagement - Protocole de résiliation du marché subséquent n° 1 (MS1) - Avenant n° 1 au marché subséquent n° 2 (MS2)

23-C-0395

Le 15 décembre 2023

NPRU - Poursuite de la requalification des quartiers d'habitat anciens - Concession d'aménagement - Marché subséquent n° 1 (MS1) - CRAC 2022

23-C-0394

Le 15 décembre 2023

ANRU - ZAC Arras Europe - Concession d'aménagement - CRAC 2022

23-C-0393

Le 15 décembre 2023

ANRU - Quartiers anciens - Concession d'aménagement - Avenant n° 10

23-C-0392

Le 15 décembre 2023

ANRU - Quartiers anciens - Concession d'aménagement - CRAC 2022

23-C-0391

Le 15 décembre 2023

Rapports annuels relatifs à l'exécution des Délégations de Service Public de type concessif pour la production et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire métropolitain - Année 2022

23-C-0390

Le 15 décembre 2023

Rapports annuels relatifs à l'exécution des concessions de distribution publique d'électricité et de fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Année 2022

23-C-0389

Le 15 décembre 2023

Rapport annuel relatif à l'exécution de la Concession de Distribution Publique de Gaz - Année 2022

23-C-0388

Le 15 décembre 2023

Conception, réalisation, exploitation et maintenance du réseau de distribution de chaleur - Abrogation de la délibération n° 21-C-0456 du 15 octobre 2021 - Choix du mode de gestion - Lancement de la procédure

23-C-0387

Le 15 décembre 2023

Procédure de concession de service relative à la fourniture, à l'installation et à l'exploitation technique et commerciale de bornes de recharge pour véhicules électriques sur le territoire de la MEL - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat

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